CGU

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Objet

Les CGU définissent les conditions d'accès au site, les règles d'utilisation des contenus, les responsabilités de l'éditeur et les droits des utilisateurs.

Acceptation

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Responsabilité

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Données personnelles

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Droit applicable

Les CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire. À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes, conformément aux règles de droit commun applicables.